MENTIONS LÉGALES

   Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

 1. Identification de l’éditeur 

Le présent site est édité par : Musique à Votre Rythme
Entrepreneur individuel (Auto-entrepreneur)
Responsable de la publication : Gérard Monnier Adresse :
9 bis rue au Coq
27400 Louviers
France Téléphone : 06 74 49 78 42
Email : mavr1@hotmail.com 
Numéro SIRET : 330 547 662 00040
Le responsable de la publication est une personne physique. 

2. Hébergement du site Le site est hébergé par : o2switch

SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr 

3. Objet du site

 Le site a pour objet de présenter l’activité de l’école de musique Musique à Votre Rythme, située à Louviers, et de permettre aux utilisateurs d’obtenir des informations sur les cours proposés, les modalités d’inscription et de prendre contact via un formulaire. 

4. Accès au site 

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’impossibilité d’accès au site. 

5. Propriété intellectuelle 

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, contenus pédagogiques, photographies, illustrations, logos, graphismes, structure, code, design) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Musique à Votre Rythme, sauf mention contraire. 
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires. 

6. Responsabilité 

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. 
Musique à Votre Rythme s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations. 
Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. 
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa responsabilité exclusive.